DH PROCESS 4
Présentation de la marque DH PROCESS 4
Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAG INCORPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DH PROCESS 4 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH PROCESS 4 est expirée depuis le 26 décembre 2015.
ZAG INCORPOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441606 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06