Marque expirée - Marque en non vigueur

DH PROCESS 4
ZAG INCORPOR SAS

Numéro de dépôt :
3401427
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
DH PROCESS 4 de ZAG INCORPOR

Présentation de la marque DH PROCESS 4

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAG INCORPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DH PROCESS 4 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAG INCORPOR domicilié(e) 3 ZI Gate Grenier,16730 FLEAC - 16730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAG INCORPOR domicilié(e) 3 ZI Gate Grenier,16730 FLEAC - 16730 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH PROCESS 4 est expirée depuis le 26 décembre 2015.

ZAG INCORPOR a également déposé les autres marques suivantes : LONGUE PORTÉE


ZAG INCORPOR SAS - 3 ZI Gate Grenier,16730 FLEAC - 16730 - France


ZAG INCORPOR - 3 ZI Gate Grenier,16730 FLEAC - 16730 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441606 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;Imprimerie ; sérigraphie ; services de photogravure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.